Franck Le Guern

De: LE GUERN Franck
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du · directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB2137379A(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 202116/12/2021
De: LE GUERN Franck
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB2131754A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 202125/10/2021
De: Franck LE GUERN
Objet:
au mandat
JUSB2131754A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Octobre 202125/10/2021
De: LE GUERN Franck
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
UNSa SJ
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1835400S(source BOMJ)
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Franck LE GUERN Mme Soline LEBLANC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1430840S(source BOMJ)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Le Guern (Franck)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Guingamp
Remplace:Mme Le Mignot (Claudine), épouse Gautier
Groupe:
Tribunal d'instance de Guingamp
tribunal
tribunal_instance="Guingamp"
suppleant
JORFTEXT000000465868(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007